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MENTIONS LÉGALES DU SITE :
MomoxDogs
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site humeur de chien les présentes mentions légales.
Le site au rock attitude est accessible à l’adresse suivante : www.MomoxDogs.fr (ci-après “le Site”). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes ” Mentions légales” détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site humeur de chien est édité par :
Morgane MORA
domicilié à l’adresse suivante :
23 Rue Lucien Bossoutrot, 95150, Taverny et immatriculé au numéro suivant : 51887540600028.
Téléphone : 07 82 25 26 88
Adresse e-mail : morgane@momoxdogs.fr
ci après ” l’Éditeur ” Le Directeur de publication est :
Morgane Mora
Adresse e-mail de contact : morgane@momoxdogs.fr
ci après ” le Directeur de publication “
Le site humeur de chien est hébergé par :
hostpapa
dont le siège est situé à l’adresse suivante : 10-12, avenue de L-Arche, Paris La Defense Paris 92419 FR
Téléphone : +1.9053153455
Adresse e-mail : domains@hostpapasupport.com.
ci après ” l’Hébergeur “
Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site humeur de chien.
ci après les ” Utilisateurs “
ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ
Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro En cours d’acquisition
En outre, il est conforme aux dispositions de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de celle-ci l’Utilisateur bénéficie notamment d’un droit d’opposition (art. 32 et 38), d’accès (art. 38 et 39) et de rectification (art. 40) des données le concernant.
Pour faire usage de celui-ci, l’Utilisateur doit s’adresser à l’Éditeur en le contactant à l’adresse suivante :
morgane@momoxdogs.fr
ou par courrier adressé au domicile de l’Éditeur en précisant ses nom, prénom(s), adresse et adresse(s) e-mail.
ARTICLE 4 – POLITIQUE DE COOKIES
Le site humeur de chien a éventuellement recours aux techniques de “cookies” lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’Utilisateur.
Conformément à la législation européenne, le site humeur de chien a mis à jour sa politique de confidentialité en matière de cookies.
L’Utilisateur est libre d’accepter ou de refuser les cookies de tous les sites internet en modifiant les paramètres de son navigateur internet.
ARTICLE 5 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
ARTICLE 6 – CONTACT
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante :
morgane@momoxdogs.fr, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.
Modifié le 06/06/2024.
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ :
<h2><span lang="fr">Politique de confidentialité </span></h2>
<p id="tw-target-text" class="tw-data-text tw-ta tw-text-small" dir="ltr"><span lang="fr">Humeur de chien s'engage à protéger votre vie privée. Contactez-nous à morgane@momoxdogs.fr si vous avez des questions ou des problèmes concernant l'utilisation de vos données personnelles et nous serons heureux de vous aider. En utilisant ce site ou / et nos services, vous acceptez le traitement de vos données personnelles tel que décrit dans cette politique de confidentialité.</span></p>
<h3>Table des matières</h3>
<ol>
<li><a href="#gdpr-definitions">Définitions utilisées dans cette politique</a></li>
<li><a href="#gdpr-principles">Principes de protection des données que nous suivons</a></li>
<li><a href="#gdpr-rights">Quels droits avez-vous sur vos données personnelles?</a></li>
<li><a href="#gdpr-information">Quelles données personnelles nous recueillons à votre sujet</a></li>
<li><a href="#gdpr-processing">Comment utilisons-nous vos données personnelles</a></li>
<li><a href="#gdpr-sharing">Qui d'autre a accès à vos données personnelles</a></li>
<li><a href="#gdpr-security">Comment nous sécurisons vos données</a></li>
<li><a href="#gdpr-cookies">Informations sur les cookies</a></li>
<li><a href="#gdpr-contact">Informations de contact</a></li>
</ol>
<h3 id="gdpr-definitions">Définitions</h3>
<strong>Données personnelles</strong> – toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable.
<strong>Traitement</strong> – toute opération ou ensemble d'opérations effectuées sur des données personnelles ou sur des ensembles de données personnelles.
<strong>Personne concernée</strong> - une personne physique dont les données personnelles sont en cours de traitement.
<strong>Enfant</strong> - une personne physique de moins de 16 ans.
<strong>Nous</strong> - (capitalisés ou non)
<h3 id="gdpr-principles">Principes de protection des données</h3>
Nous nous engageons à respecter les principes de protection des données suivants:
<ul>
<li>Le traitement est légal, juste, transparent. Nos activités de traitement ont des motifs légitimes. Nous considérons toujours vos droits avant de traiter les données personnelles. Nous vous fournirons des informations concernant le traitement sur demande.</li>
<li>Le traitement est limité à l'objectif. Nos activités de traitement correspondent à l'objectif pour lequel les données personnelles ont été collectées.</li>
<li>Le traitement est effectué avec un minimum de données. Nous collectons et traitons uniquement la quantité minimale de données personnelles requises à quelque fin que ce soit.</li>
<li>Le traitement est limité avec une période de temps. Nous ne conserverons pas vos données personnelles plus longtemps que nécessaire.</li>
<li>Nous ferons de notre mieux pour assurer l'exactitude des données.</li>
<li>Nous ferons de notre mieux pour assurer l'intégrité et la confidentialité des données.</li>
</ul>
<h3 id="gdpr-rights">Droits du sujet de données</h3>
Le sujet de données a les droits suivants:
<ol>
<li>Droit à l'information - ce qui signifie que vous devez savoir si vos données personnelles sont en cours de traitement; quelles sont les données collectées, d'où elles proviennent et pourquoi et par qui elles sont traitées.</li>
<li>Droit d'accès - ce qui signifie que vous avez le droit d'accéder aux données collectées de / à votre sujet. Cela inclut votre droit de demander et d'obtenir une copie de vos données personnelles recueillies.</li>
<li>Droit de rectification - ce qui signifie que vous avez le droit de demander la rectification ou l'effacement de vos données personnelles qui sont inexactes ou incomplètes.</li>
<li>Droit d'effacement - ce qui signifie que dans certaines circonstances, vous pouvez demander que vos données personnelles soient effacées de nos archives.</li>
<li>Droit de restreindre le traitement - signifiant que certaines conditions s'appliquent, vous avez le droit de restreindre le traitement de vos données personnelles.</li>
<li>Droit d'opposition au traitement - ce qui signifie dans certains cas que vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données personnelles, par exemple dans le cas du marketing direct.</li>
<li>Droit de s'opposer au traitement automatisé - ce qui signifie que vous avez le droit de vous opposer au traitement automatisé, y compris le profilage; et ne pas être soumis à une décision basée uniquement sur le traitement automatisé. Ce droit, vous pouvez l'exercer chaque fois qu'il y a un résultat du profilage qui produit des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de manière significative.</li>
<li>Droit à la portabilité des données - vous avez le droit d'obtenir vos données personnelles dans un format lisible par machine ou, si cela est faisable, comme un transfert direct d'un processeur à un autre.</li>
<li>Droit de déposer une plainte - dans le cas où nous refusons votre demande en vertu des droits d'accès, nous vous fournirons une raison pour laquelle nous refusons. Si vous n'êtes pas satisfait de la manière dont votre demande a été traitée, veuillez nous contacter.</li>
<li>Droit à l'aide de l'autorité de surveillance - ce qui signifie que vous avez le droit à l'aide d'une autorité de surveillance et le droit d'autres recours juridiques tels que réclamer des dommages-intérêts.</li>
<li>Droit de retirer votre consentement - vous avez le droit de retirer tout consentement donné pour le traitement de vos données personnelles.</li>
</ol>
<h3 id="gdpr-information">Données que nous recueillons</h3>
<strong>- Informations que vous nous avez fournies</strong>
Il peut s'agir de votre adresse e-mail, de votre nom, de votre adresse de facturation, de votre adresse personnelle, etc., principalement des informations nécessaires pour vous livrer un produit / service ou pour améliorer votre expérience client avec nous. Nous enregistrons les informations que vous nous fournissez afin que vous puissiez commenter ou effectuer d'autres activités sur le site Web. Ces informations incluent, par exemple, votre nom et votre adresse e-mail.
<strong> - Informations collectées automatiquement à votre sujet</strong>
Cela inclut les informations stockées automatiquement par les cookies et autres outils de session. Par exemple, les informations de votre panier, votre adresse IP, votre historique d'achat (le cas échéant), etc. Ces informations sont utilisées pour améliorer votre expérience client. Lorsque vous utilisez nos services ou que vous consultez le contenu de notre site Web, vos activités peuvent être consignées.
<strong> - Informations de nos partenaires</strong>
Nous recueillons des informations auprès de nos partenaires de confiance avec la confirmation qu'ils ont des raisons légales de partager ces informations avec nous. Ce sont soit des informations que vous leur avez fournies directement ou qu'ils ont recueillies à votre sujet pour d'autres motifs juridiques. Voir la liste de nos partenaires <a href="#gdpr-sharing">ici</a>.
<strong>Information publique</strong>
Nous pourrions recueillir des informations à votre sujet qui sont publiquement disponibles.
<h3 id="gdpr-processing">Comment utilisons-nous vos données personnelles</h3>
Nous utilisons vos données personnelles pour:
<ul>
<li>Vous fournir notre service. Ceci inclut par exemple l'enregistrement de votre compte; vous fournir d'autres produits et services que vous avez demandés; vous fournir des articles promotionnels à votre demande et communiquer avec vous relativement à ces produits et services; communiquer et interagir avec vous; et vous informer des changements apportés aux services.</li>
<li>améliorer votre expérience client</li>
<li>remplir une obligation légale ou contractuelle</li>
</ul>
Nous utilisons vos données personnelles pour des motifs légitimes et / ou avec votre consentement.
En raison de la conclusion d'un contrat ou de l'exécution d'obligations contractuelles, nous traitons vos données personnelles aux fins suivantes:
<ul>
<li>pour vous identifier</li>
<li>vous fournir un service ou vous envoyer / vous offrir un produit;</li>
<li>communiquer soit pour la vente ou la facturation;</li>
<li>communiquer pour le service après-vente</li>
<li>communiquer pour vous proposer une opération commerciale ou une offre irrésistible.</li>
</ul>
Sur la base d'un intérêt légitime, nous traitons vos données personnelles aux fins suivantes:
<ul>
<li>pour vous envoyer des offres personnalisées * (de notre part et / ou de nos partenaires soigneusement sélectionnés);</li>
<li>administrer et analyser notre clientèle (comportement d'achat et historique) afin d'améliorer la qualité, la variété et la disponibilité des produits / services offerts / fournis;</li>
<li>mener des questionnaires sur la satisfaction des clients;</li>
</ul>
Tant que vous ne nous avez pas informés autrement, nous envisageons de vous proposer des produits / services similaires ou identiques à votre historique d'achat / comportement de navigation pour être notre intérêt légitime.
Avec votre consentement, nous traitons vos données personnelles aux fins suivantes:
<ul>
<li>vous envoyer des bulletins d'information et des offres de campagne (de notre part et / ou de nos partenaires soigneusement sélectionnés);</li>
<li>à d'autres fins, nous avons demandé votre consentement pour continuer le relationnel entre vous et nous.</li>
</ul>
Nous traitons vos données personnelles afin de remplir les obligations découlant de la loi et / ou utiliser vos données personnelles pour les options prévues par la loi. Nous nous réservons le droit d'anonymiser les données personnelles recueillies et d'utiliser ces données. Nous n'utiliserons des données en dehors du champ d'application de cette politique que si elles sont anonymisées. Nous conservons vos informations de facturation et autres informations recueillies à votre sujet aussi longtemps que nécessaire à des fins comptables ou d'autres obligations découlant de la loi, mais pas plus longtemps que <b>10 ans </b>qui correspond à la garantie maximale que nous pouvons proposer pour certains produits ou offres.
Nous pourrions traiter vos données personnelles à d'autres fins qui ne sont pas mentionnées ici, mais qui sont compatibles avec l'objectif initial pour lequel les données ont été collectées. Pour ce faire, nous veillerons à ce que:
<ul>
<li>le lien entre les finalités, le contexte et la nature des données personnelles est adapté à un traitement ultérieur;</li>
<li>le traitement ultérieur ne nuirait pas à vos intérêts</li>
<li>il y aurait une sauvegarde appropriée pour le traitement.</li>
</ul>
Nous vous informerons de tout traitement ultérieur et des fins qui en découlent.
<h3 id="gdpr-sharing">Qui d'autre peut accéder à vos données personnelles</h3>
Nous ne partageons pas vos données personnelles avec des étrangers. Dans certains cas, des données personnelles vous concernant peuvent-être fournies à nos partenaires de confiance afin de vous permettre de vous fournir le service ou d'améliorer votre expérience client et ceux uniquement à votre demande ou lors de l'achat d'un service de l'un de nos partenaires.
Nous travaillons uniquement avec des partenaires de traitement capables d'assurer un niveau adéquat de protection de vos données personnelles. Nous divulguons vos données personnelles à des tiers ou à des fonctionnaires lorsque nous sommes légalement tenus de le faire. Nous pourrions divulguer vos données personnelles à des tiers si vous y avez consenti ou s'il existe d'autres motifs légaux.
<h3 id="gdpr-security">Comment nous sécurisons vos données</h3>
Nous faisons de notre mieux pour protéger vos données personnelles. Nous utilisons des protocoles sécurisés pour la communication et le transfert de données (tel que HTTPS). Nous utilisons l'anonymisation et le pseudonymage lorsque cela est approprié. Nous surveillons nos systèmes pour détecter d'éventuelles vulnérabilités et attaques.Nous utilisons un antivirus sur notre site et nous avons un système de sécurisation chez notre hébergeur. Notre site est analysé une fois par semaine par une personne physique pour tester d'éventuelles failles. Même si nous faisons de notre mieux, nous ne pouvons pas garantir la sécurité de l'information. Cependant, nous nous engageons à informer les autorités compétentes des violations de données. Nous vous aviserons également s'il existe une menace pour vos droits ou intérêts. Nous ferons tout ce qui est raisonnablement possible pour prévenir les violations de la sécurité et aider les autorités en cas de violation.
Si vous avez un compte chez nous, sachez que vous devez garder votre nom d'utilisateur et votre mot de passe secrets.
<h3>Enfants</h3>
Nous n'avons pas l'intention de recueillir ou sciemment recueillir des informations auprès des enfants. Nous ne ciblons pas les enfants avec nos services.
<h3 id="gdpr-cookies">Cookies et autres technologies que nous utilisons</h3>
Nous utilisons des cookies et / ou des technologies similaires pour analyser le comportement des clients, administrer le site Web, suivre les mouvements des utilisateurs et collecter des informations sur les utilisateurs. Ceci est fait afin de personnaliser et d'améliorer votre expérience avec nous.
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<strong>Nous utilisons des cookies aux fins suivantes:</strong>
<ul>
<li>Cookies nécessaires: ces cookies sont nécessaires pour que vous puissiez utiliser certaines fonctionnalités importantes sur notre site Web, telles que la connexion. Ces cookies ne collectent aucune information personnelle.</li>
<li>Cookies de fonctionnalité - ces cookies fournissent des fonctionnalités qui rendent l'utilisation de notre service plus pratique et permettent d'offrir des fonctionnalités plus personnalisées. Par exemple, ils peuvent se souvenir de votre nom et de votre adresse e-mail dans des formulaires de commentaire. Vous n'avez donc pas besoin de ressaisir cette information la prochaine fois que vous commentez.</li>
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</ul>
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<h3 id="gdpr-contact">Informations de contact</h3>
<b>Morgane MORA</b>
<b>23 Rue Lucien Bossoutrot, 95150, Taverny</b>
<b>tel: 07 82 25 26 88 / Mail: morgane@momoxdogs.fr</b>
<h3 id="gdpr-changes">Modifications de cette politique de confidentialité</h3>
Nous nous réservons le droit d'apporter des modifications à cette politique de confidentialité.
Dernière modification a été faite.
Le Jeudi 06 Juin 2024
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Dernière mise à jour: 06 Juin 2024
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